MENTIONS LEGALES

# Identification et publication

Le présent site est publié par :

CALL SANTE,  SARL, au capital de 10 000 Euros, dont le siège social est sis 1 rue Saint Samson à Angers, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Angers sous le numéro 480 600 188.

N° SIREN : 480 600 188 00043

N° TVA intracommunautaire  : FR 45 480 600 188

Le Directeur de la publication et de la rédaction est : Philippe Japy

# Hébergeur

L'hébergement est assuré par la société ORANGE BUSINESS SERVICES, SA à conseil d'administration, au capital de 1 063 592 809,20 euros, dont le siège social est sis 1 PL DES DROITS DE L HOMME 93210 SAINT-DENIS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 345 039 416, ses coordonnées téléphoniques sont : 05 46 57 08 17 (Sylvie MONTAGNE, Responsable Affaire Client auprès de CALL SANTE pour ORANGE BUSINESS SERVICES).

# Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments qui figurant sur le site de CALL SANTE sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.call-sante.fr  ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet (.fr, .net, eu, bzh), sont la propriété exclusive de CALL SANTE. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

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# Liens hypertextes

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# Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

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